Conditions d’utilisation

Présentation

Bienvenue chez Cerebroscope Studio ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Cerebroscope Studio. Cerebroscope Studio exploite cette boutique et ce site web, ainsi que l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Cerebroscope Studio utilise Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions ci-dessous, ainsi que les politiques auxquelles elles renvoient (les présentes « Conditions générales » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits et traitent notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

En visitant les Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez ces Conditions et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou la Politique de confidentialité, vous ne devez ni utiliser les Services ni y accéder.

Section 1 — Accès et compte

En acceptant ces Conditions, vous déclarez être majeur dans l'État ou la région où vous résidez et avoir consenti à ce que les personnes mineures à votre charge utilisent les Services sur des appareils que vous possédez, avez achetés ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne, y naviguer ou acheter les produits ou services que nous proposons, vous pourrez être invité à fournir certaines informations, comme votre adresse e-mail et vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous êtes pleinement autorisé à les fournir.

Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités effectuées sur ce compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

Section 2 — Nos produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits et services aussi fidèlement que possible dans nos boutiques en ligne. Toutefois, les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en raison de l'appareil utilisé pour accéder à la boutique, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou correspondra aux représentations figurant dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer des produits à tout moment et de limiter, au cas par cas, les quantités proposées à une personne, dans une région géographique ou dans une juridiction.

Section 3 — Commandes

En passant une commande, vous soumettez une offre d'achat. Cerebroscope Studio se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, à sa discrétion et pour quelque motif que ce soit. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation par Cerebroscope Studio. La réception et le traitement de votre paiement sont des conditions préalables à cette acceptation. Veuillez vérifier soigneusement votre commande avant de la soumettre, car Cerebroscope Studio pourrait ne pas être en mesure de prendre en compte les demandes d'annulation après son acceptation. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous essaierons de vous en informer à l'aide de l'adresse e-mail, de l'adresse de facturation et/ou du numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Le retour ou l'échange de vos achats est exclusivement régi par notre politique relative au droit de rétractation.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

Section 4 — Prix et facturation

Les prix, remises et promotions peuvent changer sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui applicable au moment où vous passez la commande ; il figure dans la confirmation de commande envoyée par e-mail. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais de livraison, de traitement, de douane ou d'importation.

Les prix de nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux des magasins physiques, boutiques en ligne ou autres commerces exploités par des tiers. Nous pouvons occasionnellement proposer des promotions qui influent sur les prix et sont soumises à des conditions différentes des présentes Conditions. En cas de conflit, les conditions de la promotion prévalent.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous vos achats dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et les autres informations, notamment votre adresse e-mail, les numéros de vos cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser les transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit fournies sont véridiques, exactes et complètes ; (ii) vous êtes autorisé à utiliser cette carte pour l'achat ; (iii) l'émetteur de votre carte honorera les frais que vous engagez ; et (iv) vous paierez ces frais aux prix indiqués, y compris les frais de livraison et de traitement ainsi que toutes les taxes applicables.

Section 5 — Expédition et livraison

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition ou de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté. Dès que nous remettons les produits au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.

Section 6 — Propriété intellectuelle

Nos Services, notamment l'ensemble des marques, noms commerciaux, textes, illustrations, images, graphismes, avis sur les produits, fichiers vidéo et audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur agencement, appartiennent à Cerebroscope Studio, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence. Ils sont protégés par les lois des États-Unis et d'autres pays en matière de brevets, de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.

Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Sans notre consentement écrit préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées à partir des éléments des Services, les exposer ou les présenter publiquement, les republier, les télécharger, les stocker ou les transmettre. Sauf disposition expresse des présentes, aucune clause de ces Conditions ne vous accorde, expressément ou implicitement, une licence ou d'autres droits sur les brevets, marques, droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle de Cerebroscope Studio, de Shopify ou de tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut enfreindre les lois fédérales et celles des États en matière de propriété intellectuelle. Cerebroscope Studio se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés ici.

Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de Cerebroscope Studio sont des marques de Cerebroscope Studio, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas les utiliser sans l'autorisation écrite préalable de Cerebroscope Studio. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans présents dans les Services sont des marques de leurs propriétaires respectifs.

Section 7 — Outils facultatifs

Dans le cadre des Services, vous pouvez accéder à des outils destinés aux clients et proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas, ne contrôlons pas et sur lesquels nous n'exerçons aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils facultatifs de tiers ou liée à celle-ci.

Vous utilisez les outils facultatifs proposés sur le site entièrement à vos risques et à votre discrétion. Il vous appartient de prendre connaissance des conditions dans lesquelles les tiers concernés les fournissent et de les accepter.

Nous pourrons proposer de nouvelles fonctionnalités dans les Services à l'avenir, notamment de nouveaux outils et ressources. Ces fonctionnalités font également partie des Services et sont soumises aux présentes Conditions.

Section 8 — Liens de tiers

Les Services peuvent contenir des éléments et des liens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers, notamment des fonctionnalités tierces intégrées. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des éléments ou sites tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous quittez les Services pour y accéder, vous le faites à vos risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes résultant de votre accès à des sites tiers ou de l'achat ou de l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur ces sites. Examinez attentivement les politiques et procédures du tiers et assurez-vous de les comprendre avant d'effectuer une transaction. Les réclamations, demandes, préoccupations ou questions concernant des produits et services tiers doivent être adressées au tiers concerné.

Section 9 — Relation avec Shopify

Cerebroscope Studio utilise Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique sont conclus directement avec Cerebroscope Studio. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des transactions entre vous et Cerebroscope Studio, notamment des blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute responsabilité pour les réclamations, dommages et obligations découlant de vos achats et transactions avec Cerebroscope Studio ou liés à ceux-ci.

Section 10 — Politique de confidentialité

Toutes les données personnelles que nous recueillons par l'intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité. Certaines données personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous confirmez avoir lu ces politiques de confidentialité.

Shopify hébergeant les Services, Shopify recueille et traite des données personnelles concernant votre accès aux Services et leur utilisation afin de vous les fournir et de les améliorer. Les données que vous transmettez aux Services sont communiquées à Shopify et à des tiers qui peuvent se trouver dans d'autres pays que votre pays de résidence, afin de vous fournir les Services. Notre Politique de confidentialité contient davantage d'informations sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.

Section 11 — Commentaires et contributions

Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (les « Contributions »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l'objet de sous-licences et gratuite pour les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher, sur tout support et à toute fin, y compris commerciale. Nous pouvons notamment exercer ces droits pour exploiter, fournir, évaluer, développer, améliorer et promouvoir les Services, remplir nos obligations et exercer nos droits au titre de ces Conditions.

Vous déclarez et garantissez également que (i) vous êtes propriétaire de toutes vos Contributions ou disposez pleinement des droits nécessaires sur celles-ci ; (ii) vous avez déclaré toute rémunération ou incitation reçue en rapport avec leur transmission ; et (iii) elles respectent ces Conditions. Nous ne sommes pas tenus (1) de garder les Contributions confidentielles, (2) de vous rémunérer pour celles-ci ou (3) d'y répondre.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de surveiller, modifier ou supprimer les Contributions que nous jugeons illégales, offensantes, menaçantes, calomnieuses, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions.

Vous garantissez que vos Contributions ne portent pas atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits d'auteur, aux marques, à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à d'autres droits personnels ou de propriété. Vous garantissez également qu'elles ne contiennent aucun propos diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement des Services ou d'un site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous induire, nous ou des tiers, en erreur quant à leur origine. Vous êtes seul responsable de vos Contributions et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les Contributions publiées par vous ou par un tiers.

Section 12 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Les informations présentes dans les Services peuvent occasionnellement comporter des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais de livraison, délais d'acheminement ou disponibilités. Si des informations sont inexactes, nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes à tout moment et sans préavis, y compris après que vous avez passé une commande.

Section 13 — Utilisations interdites

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne devez pas, directement ou indirectement, y accéder ou les utiliser (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des réglementations, règles ou lois internationales, fédérales, provinciales, nationales ou locales ; (c) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser des éléments non conformes à ces Conditions ; (g) pour transmettre ou faire transmettre des messages publicitaires ou promotionnels, notamment des courriers indésirables, chaînes de lettres, spams ou sollicitations similaires ; (h) pour vous faire passer ou tenter de vous faire passer pour une personne ou une entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui limite ou entrave l'utilisation des Services ou qui, selon nous, pourrait nuire à Cerebroscope Studio, à Shopify ou aux utilisateurs, ou engager leur responsabilité.

Vous acceptez également de ne pas (a) téléverser ou transmettre des virus ou codes malveillants affectant les fonctionnalités ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter des parties des Services ; (c) recueillir ou suivre les données personnelles d'autrui ; (d) pratiquer le spam, le hameçonnage, le pharming, l'obtention d'informations sous un faux prétexte, l'exploration automatisée, l'indexation automatisée ou l'extraction de données ; ou (e) perturber ou contourner les dispositifs de sécurité des Services, de sites associés, d'autres sites ou d'internet. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou fermer votre compte à tout moment et sans préavis si nous déterminons que vous avez enfreint une partie de ces Conditions.

Section 14 — Résiliation

Nous pouvons résilier cet accord ou mettre fin à votre accès aux Services, en tout ou en partie, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous restez redevable des sommes dues jusqu'à la date de résiliation.

Les sections suivantes restent en vigueur après la résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires et contributions, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation et intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.

Section 15 — Exclusion de garanties

Les informations présentées dans les Services ou par leur intermédiaire sont fournies à titre d'information générale uniquement. Nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur utilité. Vous vous y fiez à vos risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous, d'autres visiteurs ou toute personne informée de leur contenu accordez à ces éléments.

SAUF INDICATION EXPRESSE CONTRAIRE DE CEREBROSCOPE STUDIO, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ », SANS DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT SANS GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE PROPRIÉTÉ OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU INTERDISENT L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU D'AUTRES GARANTIES ; CETTE EXCLUSION PEUT DONC NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.

Section 16 — Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, CEREBROSCOPE STUDIO, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, REPRÉSENTANTS, PRESTATAIRES, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, AINSI QUE CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE SERONT PAS RESPONSABLES DES BLESSURES, PERTES, RÉCLAMATIONS OU DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT DES PERTES DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES OU DE DONNÉES, DES COÛTS DE REMPLACEMENT OU DE DOMMAGES SIMILAIRES, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU TOUT AUTRE FONDEMENT, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DES PRODUITS OBTENUS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE, OU D'AUTRES RÉCLAMATIONS LIÉES À L'UTILISATION DES SERVICES OU D'UN PRODUIT, NOTAMMENT D'ERREURS OU D'OMISSIONS DANS LE CONTENU, OU DE PERTES OU DOMMAGES RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES, CONTENUS OU PRODUITS PUBLIÉS, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR LEUR INTERMÉDIAIRE, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE.

Section 17 — Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Cerebroscope Studio, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, prestataires, concédants de licence et fournisseurs de services, pour les pertes, dommages, responsabilités ou réclamations, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, dus à des tiers et résultant (1) de votre violation de ces Conditions ou des documents auxquels elles renvoient ; (2) de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers ; ou (3) de votre accès aux Services et de leur utilisation.

Nous vous informerons des réclamations susceptibles de donner lieu à indemnisation. Toutefois, l'absence de notification rapide ne vous libère pas de vos obligations, sauf si elle vous cause un préjudice important. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement de ces réclamations à vos frais, notamment choisir le conseil juridique, mais nous ne réglerons pas une réclamation qui vous impose des obligations non pécuniaires sans votre consentement, lequel ne doit pas être refusé de manière déraisonnable. Vous coopérerez à la défense de ces réclamations, notamment en fournissant les documents pertinents.

Section 18 — Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle reste effective dans toute la mesure permise par la loi. La partie inapplicable est réputée séparée des présentes Conditions. Cette constatation n'affecte pas la validité ou l'applicabilité des autres dispositions.

Section 19 — Renonciation et intégralité de l'accord

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en rapport avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent les accords, communications et offres antérieurs ou concomitants, oraux ou écrits, y compris les versions précédentes de ces Conditions.

Les ambiguïtés dans l'interprétation des présentes Conditions ne doivent pas être interprétées au détriment de la partie qui les a rédigées.

Section 20 — Cession

Vous ne pouvez pas déléguer, céder ou transférer cet accord, ni vos droits ou obligations au titre de ces Conditions, sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative est nulle. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer ces Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement et sans vous en informer.

Section 21 — Droit applicable

Ces Conditions et les accords distincts en vertu desquels nous vous fournissons les Services sont régis par les tribunaux fédéraux et ceux des États ou territoires du pays où Cerebroscope Studio a son siège, et sont interprétés conformément à ceux-ci. Vous et Cerebroscope Studio acceptez le lieu de juridiction et la compétence personnelle de ces tribunaux.

Section 22 — Titres

Les titres utilisés dans cet accord servent uniquement à en faciliter la lecture et n'affectent pas les présentes Conditions.

Section 23 — Modifications des Conditions

Vous pouvez consulter la version actuelle de ces Conditions à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer des parties de ces Conditions à notre discrétion en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Vous êtes responsable de consulter régulièrement le site pour prendre connaissance des changements. Nous vous informerons des modifications importantes conformément à la législation applicable. Elles prennent effet à la date indiquée dans la notification. La poursuite de l'utilisation des Services ou de l'accès à ceux-ci après publication des modifications vaut acceptation de ces modifications.

Section 24 — Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez écrire à cerebroscope.studio@gmail.com.

Nos coordonnées :
Cerebroscope Studio
cerebroscope.studio@gmail.com
Cerebroscope Studio, Postfach 1162, 22858 Schenefeld, Allemagne